P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CB/31 Circulaires diverses, 1895.04.02-1910.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- P Archives privées (Section)
  - P alphabétique Archives privées entrées jusqu'en 1978 (Sous-section)
    - P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux, 1875-1929 (Fonds)
      - P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CA-CB Correspondance, 1879.02.25-1928.01.27 (Sous-fonds)
        
        P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CB/1-31 Correspondance reçue par la Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux (SIC La Vallée)., 1880.02.08-1928.01.27 (Sous-sous-fonds)
        
        P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CB/6-31 Lettres reçues par la Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux (SIC La Vallée), de 1881 à 1928, classées par ordre alphabétique des correspondants, 1881.10.01-1928.01.27 (Série)
        
        P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CB/30 Union vaudoise du commerce et de l'industrie (UVCI): correspondance, 1898.07.26-1916.03.06 (Sous-série)
        P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CB/31 Circulaires diverses, 1895.04.02-1910.12.31 (Sous-série)

Zone d'identification
Cote:	P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CB/31
Titre:	Circulaires diverses
Dates:	2 avril 1895 - [31 décembre] 1910
Période de création:	02/04/1895 - 31/12/1910
Niveau:	Sous-série
Importance matérielle:	1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Correspondance adressée à la Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux (SIC La Vallée).
2 avril 1895: Avant-projet de loi sur l'apprentissage, révisé sur la base des délibérations de la sous-commission législative dans ses séances des 13 et 14 mars 1895.
Formulaire d'occupation du personnel pour le travail du dimanche matin.
Formulaire, de l'année 1910, en allemand, d'amendes (Bussen), selon l'article de la loi sur les fabriques de 1877.