P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CB/2 Correspondance - Volume II, 1880.02.08-1899.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CB/2
Titre:Correspondance - Volume II
Dates:8 février 1880 - 31 décembre 1899
Période de création:08/02/1880 - 31/12/1899
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 registre violet à dos beige de 30/28 cm, contenant divers documents et lettres reçus par la Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux (SIC La Vallée), ainsi que le texte des rapports annuels du Comité de la SIC pour cette période. Les documents sont plus ou moins bien classés dans un ordre chronologique précis. Ce registre comprend en outre plusieurs textes de lois fédérales, rapports, règlements, ou encore des pages du journal "La fédération horlogère".
Par exemple: Rapport du Comité à la Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux (SIC La Vallée) sur la fabrication des montres (1880). Loi fédérale sur les dessins et modèles industriels (Du 21 décembre 1888). Règlement d'exécution pour la loi fédérale du 21 décembre 1888 sur les dessins et modèles industriels (Du 24 mai 1889). Loi fédérale sur les brevets d'invention (Du 29 juin 1888). Règlement d'exécution pour la loi fédérale du 29 juin 1888 sur les brevets d'invention (Du 12 octobre 1888).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=522628
 

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