PP 818 Bursinel (grosse de reconnaissances), 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 818
Titre:Bursinel (grosse de reconnaissances)
Dates:1755-1771
Date de constitution: 1755-1771.
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Modalités d'entrée:Dans le cadre de ses recherches sur les monuments historiques des districts d'Aubonne et de Rolle, Paul Bissegger, rédacteur des Monuments d'art et d'histoire, a reçu en prêt de Marcel Hebeisen-de Watteville (route de Gilly 17, 1180 Rolle), un volume de reconnaissances concernant le territoire de Bursinel.
Date d'entrée:16/05/2004

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Droitures seigneuriales de juridiction, fief, censes, dîmes et autres usages dépendans du Château de Bursinel, appartenant à Noble, Magnifique et Très Honoré Seigneur Frédérich Charles Marc de Sacconay", rénovées par les commissaires Frédérich Henry Nillion, châtelain de Vallorbe et assesseur baillival de Romainmôtier, et Abraham Jaques Elie Jaquet, conseiller d'Echallens, ensuite de la commission donnée par le seigneur de Bursinel, 17 novembre 1753.
Comprend des reconnaissances établies entre 1755 et 1761, ainsi que des copies de divers autres actes et documents de 1586 à 1771. (1 registre de 210 folios en français, avec répertoire, 37 x 25 x 5 cm) :
"No 10 Dîmes et censes rière le territoire de Bursinel, district de Rolle, au Cn Frd de Wattewille. Productions du 27 février et 30 mars 1799". 1586-1771.
"Dans le present volume sont contenuës les Droitures Seigneuriales de Jurisdiction, fief, Censes, Dîmes et autres usages dépendans du Château de Bursinel, appartenant à Nob, Magnifique et Très-Honoré Seigneur Frédérich Charles Marc de Sacconay". Droitures renovées par les commissaires Frédéric Henry Nillion, châtelain de Vallorbe et assesseur baillival de Romainmôtier, et Abraham-Jaques-Elie Jaquier, conseiller d'Echallens, ensuite de la commission par le seigneur de Bursinel, le 17 novembre 1753. Comprend des reconnaissances établies entre 1755 et 1761, ainsi que les copies de divers autres actes et documents, dès 1586 jusqu'en 1771.
Tirages sur papier du microfilm 35 mm réalisé à partir de l'original (RMS 22204.5).
Sources complémentaires aux ACV :
- Gb 327 b (vers 1760)
- PP 809 (Bursinel)
Notes : Document mis à disposition par Marcel Hebesen-de Wattewille, route de Gilly, 1180 Rolle. Erreur dans la foliotation d'origine, on passe de du folio 62 à 64.
Source complémentaire du plan cadastral de Bursinel de vers 1760
Transféré en Fi 296.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Conditions de reproduction:Néant
Langue:-
Caractéristiques matérielles:Registre

Zone des sources complémentaires

Originaux, existence et lieu de conservation:Hebeisen-de Watteville (Marcel, route de Gilly 17, 1180 Rolle)
Sources complémentaires:GB 327 b
PP 809

Zone des notes

Notes:Tirages sur papier du microfilm 35 mm réalisé à partir de l'original (RMS 22204.5). Transféré en Fi 296

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le volume a été microfilmé, le 1er juin 2004, par l'atelier de reprographie des Archives cantonales vaudoises et a fait l'objet d'un tirage complet sur papier.
 

Descripteurs

Entrées:  Bursinel (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=51639
 

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