Bm 43 Limitation du cours du Rhône, faite par ordre des deux Hauts Etats de Berne et du Valais, conforme aux plans géométriques qui ont été dressés à ce sujet et signés respectivement le 29 novembre 1760, 1760.01.01-1760.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bm 43
Titre:Limitation du cours du Rhône, faite par ordre des deux Hauts Etats de Berne et du Valais, conforme aux plans géométriques qui ont été dressés à ce sujet et signés respectivement le 29 novembre 1760
Dates:1760
Période de création:01/01/1760 - 31/12/1760
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Désignation du titre par Antoine Baron: Archives cantonales de l'Etat de Vaud, 151 pages avec signature de François de Rovéréaz - Répertoire des actes en tête du volume.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Bm 34 : Digues et cours du Rhône entre les Etats de Berne et du Valais; contestations entre la Tour-de-Peilz et les communes riveraines, etc. (1774).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=512018
 

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