PP 748 Commune de Sainte-Croix, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 748
Titre:Commune de Sainte-Croix
Dates:1798-1803
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Commune de Sainte-Croix
Modalités d'entrée:Donation de la commune de Sainte-Croix
Date d'entrée:14/03/2001

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Délibérations de la Chambre de Régie 15 avril 1799-8 janvier 1803. Transféré aux archives de la commune de Sainte-Croix.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Zone des notes

Notes:Transféré aux archives de la commune de Sainte-Croix.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce fonds représentait 0,01 mètre linéaire
 

Descripteurs

Entrées:  Sainte-Croix (Suisse, VD) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=49860
 

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