PP 964/1 Contenu des archives Bibliogestion Sàrl versées aux ACV et méthodologie et déontologie du tri préalable à la donation, 2012.07.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 964/1
Titre:Contenu des archives Bibliogestion Sàrl versées aux ACV et méthodologie et déontologie du tri préalable à la donation
Dates:01.07.2012
Période de création:01/07/2012
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Note rédigée par Françoise Schilt dans le cadre de la donation des archives Bibliogestion (1997-2011) aux Archives cantonales vaudoises (ACV), le 16 mai 2012. Historique de la donation, documents livrés et protection des données personnelles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public sur autorisation écrite de la donatrice ou, à son décès, de ses héritiers. Cette restriction demeurera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2062. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492715
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises