PP 964/71 Tribunal administratif fédéral, Bern, 2005-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 964/71
Cotes anciennes:067 taf
Titre:Tribunal administratif fédéral, Bern
Dates:2005-2006
Période de création:2005 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Tâches effectuées: analyse préliminaire pour la fusion de 8 bibliothèques et l'opération de recatalogage.
Bulletin annuel des postes vacants de la Confédération.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public sur autorisation écrite de la donatrice ou, à son décès, de ses héritiers. Cette restriction demeurera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2062. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492368
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises