PP 964/14 Liste des clients, 2012.05.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 964/14
Titre:Liste des clients
Dates:16.05.2012
Période de création:16/05/2012
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste des 72 clients rédigée par Françoise Schilt contenant leur numéro de client, les numéros de contrat de début et de fin, leur statut, leur abréviation, leur nom complet, leur lieu et canton et la date de début pour certains.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public sur autorisation écrite de la donatrice ou, à son décès, de ses héritiers. Cette restriction demeurera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2062. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492310
 

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