P La Harpe (de) A 91/1-9 Dossier du procès soutenu par la famille Del'Harpe contre la Ville de Lausanne pour reconnaissance de bourgeoisie., 1764-1771 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P La Harpe (de) A 91/1-9
Cotes anciennes:3
Archives de la famille : XI 1-8
Inventaire Maxime Reymond : II 81
Titre:Dossier du procès soutenu par la famille Del'Harpe contre la Ville de Lausanne pour reconnaissance de bourgeoisie.
Dates:1764-1771
Période de création:1764 - 1771
Niveau:Dossier
Importance matérielle:10 pièces physiques dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- P La Harpe (de) A 91/1 : Extraits des titres, cahier manuscrit, avec annexe volante (2 pièces, 1528- 1612).
- P La Harpe (de) A 91/2 : Extraits vidimés de titres, registre manuscrit. (1500-1539, certifiés 1764-1783).
- P La Harpe (de) A 91/3 : Information des frères de l'Harpe contre les Conseils de la ville de Lausanne, cahier manuscrit (s.d.).
- P La Harpe (de) A 91/4 : Pièces justificatives et titres, 3 cahiers imprimés reliés en 1 registre (1432-1727).
- P La Harpe (de) A 91/5 : Procédure pour Messieurs Del'Harpe contre la Ville de Lausanne, registre manuscrit (1764-1770).
- P La Harpe (de) A 91/6 : Copie du précédent, registre manuscrit (1764-1770).
- P La Harpe (de) A 91/7 : Double de transaction entre Messieurs Del'Harpe et la Ville de Lausanne (28 mars 1770).
- P La Harpe (de) A 91/8 : Double du précédent (28 mars 1770).
- P La Harpe (de) A 91/9 : Acte de reconnaissance de bourgeoisie, parchemin avec sceau pendant en boîtier (15 mai 1771).
Dossier réuni par Frédéric-César de La Harpe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:P La Harpe (Edmond de) A 10
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=472302
 

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