K IX 288/5 Dossier d'études du projet de loi sur les chemins de fer d'intérêt local et sur les tramways routiers, 1846-1898 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 288/5
Titre:Dossier d'études du projet de loi sur les chemins de fer d'intérêt local et sur les tramways routiers
Dates:1846-1898
Période de création:1846 - 1898
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend des pièces dès 1846.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465087
 

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