K IX 216/1 Correspondance. Pétitions. Rapport technique. Décret. Contrat d'exploitation, 1881.01.01-1886.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 216/1
Titre:Correspondance. Pétitions. Rapport technique. Décret. Contrat d'exploitation
Dates:1881-1886
Période de création:01/01/1881 - 31/12/1886
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=464633
 

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