K IX 204/106 "Décret du 15 mai 1902 pour les chemins de fer à construire dans le canton de Vaud" et "Exposé des motifs et projet de décret pour les chemins de fer à construire dans le canton de Vaud" Lausanne, 3 p. et 9 p., 1902.01.01-1902.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 204/106
Titre:"Décret du 15 mai 1902 pour les chemins de fer à construire dans le canton de Vaud" et "Exposé des motifs et projet de décret pour les chemins de fer à construire dans le canton de Vaud" Lausanne, 3 p. et 9 p.
Dates:1902
Période de création:01/01/1902 - 31/12/1902
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=464382
 

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