K IX 204/44 A "Rapport de la minorité de la commission du Grand Conseil chargée d'examiner le projet de convention entre les Etats de Vaud, Valais et Genève, relative aux abords du Simplon. Cette minorité se compose de MM. Louis Demiéville, Emile de Crousaz et Guex-Romilly", Lausanne, 30 p., 1864.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 204/44 A
Titre:"Rapport de la minorité de la commission du Grand Conseil chargée d'examiner le projet de convention entre les Etats de Vaud, Valais et Genève, relative aux abords du Simplon. Cette minorité se compose de MM. Louis Demiéville, Emile de Crousaz et Guex-Romilly", Lausanne, 30 p.
Dates:11 septembre 1864
Période de création:11/09/1864
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=464317
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises