N 11 T 2009/1-18 Travaux exécutés en 2009, 2008-2010 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 T 2009/1-18
Titre:Travaux exécutés en 2009
Dates:2008-2010
Période de création:2008 - 2010
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:18 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=463923
 

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