PP 798/210 Conseil communal d'Avenches, 1921-1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 798/210
Titre:Conseil communal d'Avenches
Dates:1921-1953 (avec lacunes)
Période de création:1921 - 1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 fascicules et plusieurs fiches dans 1 enveloppe.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondances de 1947.
- Petite enveloppe: chaque lettre de "Joyeux Noël" écrit et découpée sur un carton.
- Démissions et excuses de 1948 et 1949.
- Rapport présenté par la Municipalité d'Avenches au Conseil communal en 1945 en réponse à l'initiative déposée en 1944 concernant l'implantation de nouvelles industries à Avenches.
- Listes manuscrites de présence au Conseil communal, de 1921, 1932, 1947 et 1948.
- Listes d'entente des élections au Conseil communal, de 1941, 1945, 1949 et 1953.
- "Au Conseil communal d'Avenches de 1929, avec des signatures au dos.
- Correspondances de 1931, 1946 et 1947.
- 2 fascicules "Règlement pour le Conseil communal d'Avenches" de 1929 et "Règlement du Conseil communal de Nyon" de 1932.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  conseil communal (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=462357
 

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