PP 552/594 Association journal politique, 1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 552/594
Titre:Association journal politique
Dates:1994
Période de création:1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts, projet de convention, procès verbaux, organigramme.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=460421
 

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