PP 552/579 Procès-verbaux, 1992-1994 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 552/579
Titre:Procès-verbaux
Dates:1992-1994
Période de création:1992 - 1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents imprimés et dactylographiés
- Procès-verbal de décision concernant la séance du comité du mardi 24 juin 1994 au Secrétariat général du PRD Suisse;
- Procès-verbaux des séance du conseil d'administration de la Société de la Nouvelle Revue de Lausanne et Imprimerie Vaudoise S.A;
- Procès-verbaux des actionnaires de la Société de la Nouvelle Revue de Lausanne et Imprimerie vaudoise. Contient aussi des convocations et des ordre du jours des séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 20 ans. Auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=460228
 

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