PP 822/17 Règlements, 1990.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 822/17
Titre:Règlements
Dates:1990, mars 15 - 1990, mars 28
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Règlement du conseil d'administration et du comité directeur Minoterie Coop Rivaz". Un exemplaire original non signé et un autre signé (copie) adressé au Conseil d'administration de la "Minoterie Coop Rivaz".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=442368
 

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