PP 740/19 "Propositions de Monsieur l'ancien Syndic [de la ville de Genève] [Gaspard] Joly pour terminer sa reconnaissance en faveur de la Baronnie de Mont et le procès qui lui a été intenté à ce sujet" (mention "Le Laud de son acquisition de 1778..."), 1790.01.01-1790.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 740/19
Cote de gestion:RMS 22000.16
Titre:"Propositions de Monsieur l'ancien Syndic [de la ville de Genève] [Gaspard] Joly pour terminer sa reconnaissance en faveur de la Baronnie de Mont et le procès qui lui a été intenté à ce sujet" (mention "Le Laud de son acquisition de 1778...")
Dates:1790, mai 28
Période de création:01/01/1790 - 31/12/1790
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuille pliée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français; Latin

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RMS 22000.16
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=441572
 

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