PP 530/711 "Documents cadastraux et divers concernant le château et ses servitudes, en particulier la gravière Au Champ des noyers, les droits de passage, les égouts", 1958.01.01-1992.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 530/711
Titre:"Documents cadastraux et divers concernant le château et ses servitudes, en particulier la gravière Au Champ des noyers, les droits de passage, les égouts"
Dates:1958-1992
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Contient 1 descriptif du château et de ses annexes (grange, cottage, chalet, clos et manoir) en anglais (pour une location éventuelle).
- Certificat de domicile des Toms au château de Coinsins (29 juillet 1958).
- Police d'assurance.
- Transformations.
- Acte constitutif de droit de superficie: distinct et permanent (28.10.1987).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français; Allemand; Anglais; Autre

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 530/734-735.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=440125
 

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