PP 530/410 "Descriptions des propriétés de "Atlas Properties Ltd" et des locations prévues", 1729.01.01-2000.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 530/410
Titre:"Descriptions des propriétés de "Atlas Properties Ltd" et des locations prévues"
Dates:S.d.
Période de création:01/01/1729 - 31/12/2000
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Modèle de bail à loyer.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français; Allemand; Anglais; Autre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=439785
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises