PP 406/82 m Divers récépissés, 1813.01.01-1836.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 406/82 m
Titre:Divers récépissés
Dates:1813, octobre 7 - 1836, septembre 1er + s.d.
Période de création:01/01/1813 - 31/12/1836
Niveau:Dossier
Importance matérielle:10 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Conditions de reproduction:La publication de tout ou partie de ce fonds est soumise à autorisation.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=432298
 

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