PP 385 H 4.1.1 Généralités, 1920.01.01-1954.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 385 H 4.1.1
Titre:Généralités
Dates:1920, décembre 31 - 1954
Période de création:01/01/1920 - 31/12/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:9 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Directives générales pour l'organisation des conférences, conditions de collaboration pour l'organisation de conférences (1940-1954).
- Loi et règlement du 31 décembre 1920 sur la police du commerce (31 décembre 1920).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=431660
 

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