PP 272/1 Statuts et règlements, 1934.01.01-1967.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 272/1
Titre:Statuts et règlements
Dates:1934-1967
Période de création:01/01/1934 - 31/12/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 brochures et 16 feuillets dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Règlements de l'Association des pasteurs (1934). (1 brochure imprimée)
- Projet de révision des statuts (s.d.). (4 feuillets)
- Projet de révision des statuts (1949 octobre) (2ème débat). (4 feuillets)
- Statuts et règlements (1950). (1 brochure imprimée)
- Projet: Usages adoptés par l'Association des pasteurs à l'égard de la repourvue des postes pastoraux dans le cadre de la loi et du règlement ecclésiastiques en vigueur. Admis le 7 mai 1962. (1 feuillet)
- Usages adoptés par l'Association cantonale des pasteurs... (1982 mai). (1 feuillet)
- Statuts et règlement de l'Association cantonale des pasteurs (1967). (6 feuillets)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation du Président et du Secrétaire de l'Association.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=431094
 

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