PP 200/49 Attribution de la Citoyenneté de coeur au Syndic de la Commune libre et indépendante d'Ouchy par Vellrat (Jura), 1994.01.01-1994.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 200/49
Cote de gestion:grand format
Titre:Attribution de la Citoyenneté de coeur au Syndic de la Commune libre et indépendante d'Ouchy par Vellrat (Jura)
Dates:1994, août 27
Période de création:01/01/1994 - 31/12/1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=430878
 

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