PP 200/28 Traité de non ingérence réciproque entre la Capitainerie de Derborence et la Confrérie des Pirates d'Ouchy, 1992.01.01-1992.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 200/28
Titre:Traité de non ingérence réciproque entre la Capitainerie de Derborence et la Confrérie des Pirates d'Ouchy
Dates:1992, avril 25
Période de création:01/01/1992 - 31/12/1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=430856
 

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