PP 200/22 Procès-verbaux et correspondance de la "commission des Sages", motions relatives au fonctionnement du Conseil, 1990.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 200/22
Titre:Procès-verbaux et correspondance de la "commission des Sages", motions relatives au fonctionnement du Conseil
Dates:1990
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  sage (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=430850
 

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