PP 952/381 Constitution et actes, 1869-1989 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 952/381
Titre:Constitution et actes
Dates:1869-1989
Période de création:1869 - 1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Anciens actes et plans 1869-1895; actes divers 1925-1963, dont acte de constitution de la Société en 1925; statuts 1989; pièces concernant la constitution de la Société 1924-1925.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du donateur.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=430793
 

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