PP 952/364 Successions de Jean-Jacques Mercier (JJ5) et de Jeanne Mercier née Dufour, 1937-1959 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 952/364
Titre:Successions de Jean-Jacques Mercier (JJ5) et de Jeanne Mercier née Dufour
Dates:1937-1959
Période de création:1937 - 1959
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 étui

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Cession en lieu de partage de la part de Monique Bréaud née Mercier à la propriété du Denantou à ses 4 frères et soeurs, 1941; procès-verbal d'une séance de l'hoirie Jean-Jacques Mercier (JJ5) en 1959; pièces diverses concernant l'hoirie Jean-Jacques Mercier (JJ5);
- Comptes et divers relevés de valeurs de l'hoirie Jean-Jacques Mercier (JJ5) décédé en 1922, 1937-1943;
- Succession de Jeanne Mercier-Dufour décédée le 15 février 1939: inventaire, certificat d'héritier, passif à défalquer, pièces diverses.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du donateur.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  MERCIER (JEAN-JACQUES, ALLIE DUFOUR, 1883-1922) (Personnes\M)
  MERCIER (JEANNE, NEE DUFOUR) (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=429096
 

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