PP 952/361 Dossier général, 1932-1977 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 952/361
Titre:Dossier général
Dates:1932-1977
Période de création:1932 - 1977
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 7 cahiers de procès-verbaux de séances du Comité, 1932-1970;
- 3 cahiers de procès-verbaux de séances de l'Assemblée, 1932-1977;
- Conventions de famille de 1932 et de 1947 faites aux décès de Jean-Jacques Mercier (JJ4) et Marie Mercier-de Molin; convention de 1955;
- Copies des procès-verbaux des membres de l'hoirie, 1937-1968, 1977; extraits des procès-verbaux du Comité; correspondance avec la Commission d'impôt; copie de l'état de la fortune au 6 octobre 1932; convention de famille; pièces diverses concernant le partage et la succession de Jean-Jacques Mercier (JJ4) puis de Marie;
- Procurations de l'hoirie en faveur de l'Omnium Mobilier, 1947, 1955;
- Pièces diverses du Comité de direction, 1949-1969: commentaires sur la situation des successions de Jean-Jacques Mercier (JJ4) et Marie, 1947; correspondance concernant des sociétés immobilières; situation 1968-1969; convention "COSIC" (constitution d'une société simple), 1960.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du donateur.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=428740
 

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