K XVI d 2 Procès-verbaux de la Commission d'armoiries communales, 1928.04.20-1948.09.25 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVI d 2
Titre:Procès-verbaux de la Commission d'armoiries communales
Dates:20 avril 1928 - 27 avril 1931 et 25 septembre 1948
Période de création:20/04/1928 - 25/09/1948
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:N° 2.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=426737
 

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