K VIII b 213/1-9 Cahiers intitulés "Conseil de Santé" tenant lieu de répertoires des dossiers constitués par Me Rapin comme membre dudit Conseil, 1935.01.01-1951.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII b 213/1-9
Titre:Cahiers intitulés "Conseil de Santé" tenant lieu de répertoires des dossiers constitués par Me Rapin comme membre dudit Conseil
Dates:1935-1951
Période de création:01/01/1935 - 31/12/1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:9 cahiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les dossiers et portefeuilles de ce classement n'existent plus. En revanche des dossiers provenant de chez Me Rapin existent sous les cotes K VIII b 185-190 et K VIII b 213/10-20.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=426190
 

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