K VIII b 148 Epidémies (arrêtés fédéraux concernant maladies), 1888.01.01-1921.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K VIII Département de l'Intérieur (Sous-section)
    - K VIII b Service sanitaire, 1778-1953 (Fonds)
      - K VIII b 136-174 Bibliothèque d'information du Service sanitaire, 1844.01.01-1943.12.31 (Série)
        
        K VIII b 147 Epidémies (brochures concernant les maladies), 1885.01.01-1933.12.31 (Dossier)
        K VIII b 148 Epidémies (arrêtés fédéraux concernant maladies), 1888.01.01-1921.12.31 (Dossier)
        K VIII b 149 Garde-malades, 1907.01.01-1936.12.31 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	K VIII b 148
Titre:	Epidémies (arrêtés fédéraux concernant maladies)
Dates:	1888-1921
Période de création:	01/01/1888 - 31/12/1921
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

- Arrêtés fédéraux
1. Conseil fédéral ; Circulaire du Conseil fédéral à tous les gouvernements cantonaux concernant les mesures à prendre contre le choléra et la peste ; 1910 ; 7 ex.
2. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral relatif à l'exécution de l'ordonnance du 30 décembre 1899/4 février 1908 sur les mesures à prendre contre le choléra et la peste en ce qui concerne les entreprises de transport et le service des voyageurs, des bagages et des marchandises ; 1914 ; 1 ex.
3. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant la Serbie franche de choléra ; 1914 ; 3 ex.
4. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant la Hongrie contaminée par le choléra ; 1914 ; 2 ex.
5. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant La Serbie, La Russie et la Galicie contaminées par le choléra ; 1914 ; 2 ex.
6. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant franches de choléra la Bulgarie et le cercle de Tuzla en Bosnie-Herzégovine ; 1914 ; 8 ex.
7. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant franches de choléra la Serbie et la Roumanie ; 1914 ; 7 ex.
8. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les pays et circonscriptions qui doivent être considérés comme contaminé par le choléra (Russie) ; 1910 ; 6 ex.
9. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les circonscriptions qui doivent être considérées comme contaminées par le choléra (province de Naples et ville de Palerme ; 1911 ; 5 ex.
10. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les circonscriptions qui doivent être considérées comme contaminées par le choléra (province de Palerme [Italie] et la ville de Trieste [Autriche]) ; 1911 ; 7 ex.
11. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les circonscriptions qui doivent être considérées comme contaminées par le choléra (provinces de Gênes et de Catane, la ville de Livourne [Italie] et la ville de Salonique [Turquie]) ; 1911 ; 8 ex.
12. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les circonscriptions qui doivent être considérées comme contaminées par le choléra (villes de Chioggia et de Mira [Italie] et les gouvernements d'Astrachan, de Saratow et de Simbirsk [Russie]) ; 1911 ; 1 ex.
13. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant la ville de Trieste (Autriche) franche de choléra ; 1911 ; 2 ex.
14. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les circonscriptions qui doivent être considérées comme contaminées par le choléra (provinces de Bari et de Bergame [Italie], ville de Neu-Pest, soit Uj-Pest [Hongrie], provinces d'Albanie et de Macédoine [Turquie] et Tunisie) ; 1911 ; 7 ex.
15. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant les provinces italiennes de Naples, de Caserte, de Salerne, de Gênes et de Bergame, ainsi que les villes de Livourne, de Chioggia et de Mira, franches de choléra ; 1911 ; 2 ex.
16. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les circonscriptions déclarées franches de choléra et celles qui doivent être considérées comme encore contaminées ; 1911 ; 4 ex.
17. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les circonscriptions déclarées franches de peste (Japon, Philippines, ville d'Odessa) ; 1912 ; 7 ex.
18. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant la Tunisie Franche de choléra ; 1912 ; 7 ex.
19. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant la Bulgarie et la Serbie contaminées par le choléra ; 1913 ; 2 ex.
20. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant la Roumanie contaminée par le choléra ; 1913 ; 4 ex.
21. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral déclarant la Bosnie-Herzégovine contaminée par le choléra ; 1913 ; 13 ex.
22. Conseil fédéral ; Circulaire aux gouvernements cantonaux ; 1907 ; 1 ex.
23. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral rapportant les mesures prises contre le choléra ; 1911 ; 5 ex.
24. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les pays et circonscriptions qui doivent être considérés comme contaminés par le choléra (Italie) ; 1910 ; 6 ex.
25. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant les pays et circonscriptions qui doivent être considérés comme contaminés par la peste (Odessa) ; 1910 ; 8 ex.
- Arrêtés fédéraux concernant les maladies épidémiques :
1. Manquant.
2. Conseil d'État du Canton de Vaud ; Arrêté du 12 mai 1888 sur les mesures à prendre en cas d'épidémie ; 1888 ; 6 ex.
3. Bureau Sanitaire fédéral ; Recueil des prescriptions fédérales concernant les mesures à prendre contre les maladies épidémiques offrant un danger général ; 1901 ; 3 ex.
4. Service Sanitaire fédéral ; Supplément au recueil des prescriptions fédérales concernant les mesures à prendre contre les maladies épidémiques offrant un danger général ; 1910 ; 2 ex.
5. Service Sanitaire fédéral ; Dispositions fédérales relatives à la police des épizooties et obligations des inspecteurs du bétail ; 1909 ; 1 ex.
6. Conseil d'État du Canton de Vaud ; Arrêté du 11 février 1913 sur les mesures à prendre pour combattre la fièvre aphteuse ; 1913 ; 1 ex.
7. Conseil fédéral ; Circulaire du Conseil fédéral à tous les états confédérés concernant l'exécution de la loi fédérale du 2 juillet 1886, sur les mesures à prendre contre les épidémies offrant un danger général, et du règlement y relatif du 4 novembre 1887 ; 1890 ; 1 ex.
8. Département fédéral de l'économie publique ; Mesures préventives à prendre contre le typhus exanthématique ; 1920 ; 1 ex.
9. Département fédéral de l'économie publique ; Mesures préventives contre le typhus exanthématique ; 1920 ; 1 ex.
10. Conseil fédéral ; Circulaire du Conseil fédéral à tous les gouvernements cantonaux concernant la lutte contre la fièvre aphteuse ; 1919 ; 1 ex.
11. Conseil fédéral ; Arrêté du Conseil fédéral concernant l'utilisation de la viande provenant d'animaux abattus en raison de la fièvre aphteuse ; 1920 ; 1 ex.
12. Conseil d'État du Canton de Vaud ; Arrêté du 2 septembre 1921 concernant diverses mesures à prendre pour combattre la fièvre aphteuse ; 1921 ; 1 ex.
13. Conseil fédéral ; Convention entre la Suisse et l'Empire allemand sur la reconnaissance réciproque des laissez-passer pour les cadavres ; 1909 ; 1 ex.