PP 170/79 APAOASLL (Haute-Savoie): Statuts, règlement et but de l'Association pour Assistance et Observation des Accidents sur le Léman, 1970.01.01-1971.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 170/79
Titre:APAOASLL (Haute-Savoie): Statuts, règlement et but de l'Association pour Assistance et Observation des Accidents sur le Léman
Dates:1970-1971
Période de création:01/01/1970 - 31/12/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation du président en exercice de la SISL
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=422574
 

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