PP 117/47 Copies de procès-verbaux de l'assemblée générale du 5 novembre 1927 au 9 juin 1939, copies des procès-verbaux du Conseil d'administration du 5 novembre au 3 juin 1927, Assemblée constitutive du 1er avril 1927, statuts (1928) et inscription au registre du commerce, 1927.01.01-1939.12.31 (

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 117/47
Titre:Copies de procès-verbaux de l'assemblée générale du 5 novembre 1927 au 9 juin 1939, copies des procès-verbaux du Conseil d'administration du 5 novembre au 3 juin 1927, Assemblée constitutive du 1er avril 1927, statuts (1928) et inscription au registre du commerce
Dates:1927-1939
Période de création:01/01/1927 - 31/12/1939
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Soumis à une autorisation écrite de Jaeger-Le Coultre S.A.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=420274
 

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