PP 91 A 15 Années 2003-2014, 2003.01.01-2014.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 91 A 15
Titre:Années 2003-2014
Dates:2003-2014
Période de création:01/01/2003 - 31/12/2014
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 10 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=419843
 

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