PP 953/123 Réforme de l'ordonnance sur la reconnaissance des maturités (ORM), 1985-1994 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 953/123
Titre:Réforme de l'ordonnance sur la reconnaissance des maturités (ORM)
Dates:1985-1994
Période de création:1985 - 1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projets vaudois sur l'enseignement secondaire supérieur (1985 et 1989).
Projet ORM soumis à consultation (1992).
Réponses à la consultation, dont celle de la SPV, de la Société vaudoise des maîtres secondaires (SVMS), de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) et du Conseil d'Etat vaudois (1993).
Documents de travail de la SPV.
Procès-verbaux de la Commission de réflexion sur l'enseignement post-obligatoire (CREPO, 1992-1994).
Résultat de la procédure de consultation (1993).
Règlement de l'ORM (1994).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=416344
 

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