PP 584/5 LO Immeubles - Ville de Lausanne - Canton de Vaud, parcelle 528, procédure d'expropriation concernant le terminus du TSOL: conventions et plans, répartis selon un ordre chronologique., 1987.01.01-1992.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 584/5
Titre:LO Immeubles - Ville de Lausanne - Canton de Vaud, parcelle 528, procédure d'expropriation concernant le terminus du TSOL: conventions et plans, répartis selon un ordre chronologique.
Dates:1987-1992
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- juin 1987 - décembre 1987;
- janvier 1988 - novembre 1988;
- janvier 1989 - novembre 1989;
- février 1990 - mai 1990;
- janvier 1991 - décembre 1991;
- février 1992 - mars 1992.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=412523
 

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