PP 465/214 Loi vaudoise sur l'aménagement du territoire et les constructions, avant-projet mis en consultation, position et détermination de la Société d'art public. Proposition d'amendement, 1983.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 465/214
Cotes anciennes:SAP: 492
Titre:Loi vaudoise sur l'aménagement du territoire et les constructions, avant-projet mis en consultation, position et détermination de la Société d'art public. Proposition d'amendement
Dates:1983-1985
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=398052
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises