PP 676/595 Commission ad hoc, 1977-1982 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 676/595
Titre:Commission ad hoc
Dates:1977-1982
Période de création:1977 - 1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, communications, correspondance et règlements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises. La consultation libre est prévue dès 2028.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=394736
 

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