P Malley 82 Inféodation des eaux et cours d'eau accordée à la Ville de Lausanne au nom de LL.EE. de Berne par Wilhelm Bernard de Muralt, Trésorier des finances et Haut commandant du Pays de Vaud. Signé Rod[olphe] Gab[riel] Manuel, Commissaire général., 1793.01.01-1793.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Malley 82
Titre:Inféodation des eaux et cours d'eau accordée à la Ville de Lausanne au nom de LL.EE. de Berne par Wilhelm Bernard de Muralt, Trésorier des finances et Haut commandant du Pays de Vaud. Signé Rod[olphe] Gab[riel] Manuel, Commissaire général.
Dates:1793, août 24
Période de création:01/01/1793 - 31/12/1793
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les documents sont contenus dans un seul onglet. Il convient donc de commander l'onglet (ACV, P Malley 1-97) pour la consultation.
 

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