P Malley 76 Copie des titres produits par la Ville de Lausanne dans son procès l'opposant à Monsieur le Banneret Lemaire à propos de l'usage des eaux du Flon sur les pâturages communs Le premier acte commence en 1338., 1782.01.01-1782.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Malley 76
Titre:Copie des titres produits par la Ville de Lausanne dans son procès l'opposant à Monsieur le Banneret Lemaire à propos de l'usage des eaux du Flon sur les pâturages communs Le premier acte commence en 1338.
Dates:S.d. [1782]
Période de création:01/01/1782 - 31/12/1782
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier de 16 pages

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes de 1338, 1405, 1582, 1655, 1656, 1670, 1672, 1681, 1707, 1727, 1762.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Autre copie sous P Malley 78.

Zone des notes

Notes:Les documents sont contenus dans un seul onglet. Il convient donc de commander l'onglet (ACV, P Malley 1-97) pour la consultation.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=394410
 

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