P Malley 58 Adjonction au traité fait entre MM. Crousaz et Prélaz et Lemaire de Malley, précisant les jours de jouissance des eaux du Focel., 1764.01.01-1764.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Malley 58
Titre:Adjonction au traité fait entre MM. Crousaz et Prélaz et Lemaire de Malley, précisant les jours de jouissance des eaux du Focel.
Dates:1764, avril 21
Période de création:01/01/1764 - 31/12/1764
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les documents sont contenus dans un seul onglet. Il convient donc de commander l'onglet (ACV, P Malley 1-97) pour la consultation.
 

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