P Malley 14 Concession et permission accordées à Ferdinand de Loys par Jean-Louis Desruynes de capter les eaux d'une source à Malley. Signé [Philippe] de Montricher, notaire., 1702.01.01-1702.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Malley 14
Titre:Concession et permission accordées à Ferdinand de Loys par Jean-Louis Desruynes de capter les eaux d'une source à Malley. Signé [Philippe] de Montricher, notaire.
Dates:1702, avril 1er
Période de création:01/01/1702 - 31/12/1702
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les documents sont contenus dans un seul onglet. Il convient donc de commander l'onglet (ACV, P Malley 1-97) pour la consultation.
 

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