P Forel (Oscar) 14 Copie d'un acte de parage sous seing privé (déposé pour minute auprès du notaire Louis Mouxy le 20 février 1873) entre Charles-François-Marie Forel et Jaque-Armand Forel, héritiers ab intestat de leur père, Jean-Marc-Alexis Forel, et Marie-Henriette Forel, née Pache, leur mère.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Forel (Oscar) 14
Titre:Copie d'un acte de parage sous seing privé (déposé pour minute auprès du notaire Louis Mouxy le 20 février 1873) entre Charles-François-Marie Forel et Jaque-Armand Forel, héritiers ab intestat de leur père, Jean-Marc-Alexis Forel, et Marie-Henriette Forel, née Pache, leur mère. Le partage porte notamment sur des immeubles à Saint-Prex et Lully, dans le canton de Genève et en France.
Dates:1873, février 11
Période de création:11/02/1873
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier de 8 pages

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  successions ab intestat (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=394131
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises