P Zofingue K VII 5 Recueil des résolutions votées en huis-clos, 1823.01.01-1854.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue K VII 5
Titre:Recueil des résolutions votées en huis-clos
Dates:1823-1854
Période de création:01/01/1823 - 31/12/1854
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=392671
 

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