P Zofingue K VII 2 Ancien cahier des charges présidentielles, 1893.01.01-1909.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue K VII 2
Titre:Ancien cahier des charges présidentielles
Dates:1893-1909
Période de création:01/01/1893 - 31/12/1909
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=392668
 

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