P Zofingue K VI 51-73 "Les "affaires" mineures", 1879.01.01-1926.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue K VI 51-73
Titre:"Les "affaires" mineures"
Dates:1879-1926
Période de création:01/01/1879 - 31/12/1926
Niveau:Sous-sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=392642
 

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