P Zofingue K VI 2 Affaire Helvétia: statuts de Zofingue-Helvétia, 1833.01.01-1864.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue K VI 2
Titre:Affaire Helvétia: statuts de Zofingue-Helvétia
Dates:1833-1864
Période de création:01/01/1833 - 31/12/1864
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=392611
 

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