Br 1 bis Recueil de divers documents concernant certains droits réclamés par la ville et commune de Lausanne., 1247.01.01-1602.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Br 1 bis
Titre:Recueil de divers documents concernant certains droits réclamés par la ville et commune de Lausanne.
Dates:1247-1602
Période de création:01/01/1247 - 31/12/1602
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Déclaration de l'évêque relative au forage (1247).
- Echange du forage et du péage (1359).
- Concession du languelt (1403).
- Reconnaissance du péage de Pully (1431).
- Concession du forage (1444).
- Concession de l'ale d'Ouchy (1445).
- Exemption du péage de Vevey (1445).
- Reconnaissance de la Ville (1518).
- Ordonnance de la ville (1518).
- Ordonnance sur les boucheries (1527).
- Sur l'apposition des sceaux sur les portes (1527).
- Articles proposés par nos seigneurs de Berne (1536).
- Grande largition (1544-1548).
- Mémoire de la Ville sur la halle d'Ouchy (1577).
- Mandements de l'avoyer et conseil de Berne sur les régales, avec une liste des droits régaliens non spécifiés en la largition (1579-1580).
- Décret sur les régales (1582).
- Ordonnance sur les discussions (1585).
- Relation du général d'Erlach sur la conjuration d'Isabran Daux, avec les noms des fugitifs (1588).
- Ordonnances sur le droit d'aubaine, les notaires, la suite du guerre, la juridiction, sur le lac, les juges des fiefs, l'affranchissement du péage, le gagement (1591).
- Articles de MM. de Lausanne (1592).
- Ordonnance sur les monnaies (1593).
- Enquête sur le péage du sel (1593).
- Péage d'Ouchy (1593-1601).
- Ordonnance sur le péage de Moudon et d'Yverdon (1596).
- Ordonnance sur les appellations (1598).
- Liste des péages de Pully et du port de Pully (1602).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:C VI a 22;
C VI a 69;
C VI a 83;
C VI a 84;
C VI a 91.
 

Descripteurs

Entrées:  Lausanne (Suisse, VD) (Lieux\L)
  droit féodal (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=380299
 

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