Zone d'identification |
Cote: | Br 1 bis |
Titre: | Recueil de divers documents concernant certains droits réclamés par la ville et commune de Lausanne. |
Dates: | 1247-1602 |
Période de création: | 01/01/1247 - 31/12/1602 |
Niveau: | Pièce |
Importance matérielle: | 1 registre |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Déclaration de l'évêque relative au forage (1247). - Echange du forage et du péage (1359). - Concession du languelt (1403). - Reconnaissance du péage de Pully (1431). - Concession du forage (1444). - Concession de l'ale d'Ouchy (1445). - Exemption du péage de Vevey (1445). - Reconnaissance de la Ville (1518). - Ordonnance de la ville (1518). - Ordonnance sur les boucheries (1527). - Sur l'apposition des sceaux sur les portes (1527). - Articles proposés par nos seigneurs de Berne (1536). - Grande largition (1544-1548). - Mémoire de la Ville sur la halle d'Ouchy (1577). - Mandements de l'avoyer et conseil de Berne sur les régales, avec une liste des droits régaliens non spécifiés en la largition (1579-1580). - Décret sur les régales (1582). - Ordonnance sur les discussions (1585). - Relation du général d'Erlach sur la conjuration d'Isabran Daux, avec les noms des fugitifs (1588). - Ordonnances sur le droit d'aubaine, les notaires, la suite du guerre, la juridiction, sur le lac, les juges des fiefs, l'affranchissement du péage, le gagement (1591). - Articles de MM. de Lausanne (1592). - Ordonnance sur les monnaies (1593). - Enquête sur le péage du sel (1593). - Péage d'Ouchy (1593-1601). - Ordonnance sur le péage de Moudon et d'Yverdon (1596). - Ordonnance sur les appellations (1598). - Liste des péages de Pully et du port de Pully (1602). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre. |
Langue: | Français |
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Zone des sources complémentaires |
Sources complémentaires: | C VI a 22; C VI a 69; C VI a 83; C VI a 84; C VI a 91. |
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Descripteurs |
Entrées: | Lausanne (Suisse, VD) (Lieux\L) |
| droit féodal (Matières\D) |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=380299 |
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